Marque expirée - Marque en non vigueur

OLÉRON LES BAINS DE PIEDS
DEGRYSE Patrice Pierre Paul

Numéro de dépôt :
3679678
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2019
OLÉRON LES BAINS DE PIEDS de DEGRYSE Patrice Pierre Paul

Présentation de la marque OLÉRON LES BAINS DE PIEDS

Déposée le 29 septembre 2009 par DEGRYSE Patrice Pierre Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLÉRON LES BAINS DE PIEDS »

Le déposant est DEGRYSE Patrice Pierre Paul domicilié(e) 13 rue du Canton - 17370 - LE GRAND VILLAGE PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRYSE Patrice Pierre Paul domicilié(e) 13 rue du Canton - 17370 - LE GRAND VILLAGE PLAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLÉRON LES BAINS DE PIEDS est expirée depuis le 29 septembre 2019.

DEGRYSE Patrice Pierre Paul a également déposé les autres marques suivantes : SALINES OLERONAISES


DEGRYSE Patrice Pierre Paul - 13 rue du Canton - 17370 - LE GRAND VILLAGE PLAGE - France


DEGRYSE Patrice Pierre Paul - 13 rue du Canton - 17370 - LE GRAND VILLAGE PLAGE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.